Ecoles du centre d'Hellemmes

Le conseil d’école

L’école fonctionne grâce à l’éducation nationale, à la municipalité et avec le concours des parents.
Des représentants de chacune de ces trois entités se réunissent lors du conseil d’école.
Le Conseil d’école est composé des membres suivants :

• la directrice ou le directeur de l’école (qui préside le conseil) ;
• le Maire ou son représentant et un conseiller municipal désigné par le conseil municipal ;
• les maîtres de l’école et les maîtres remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil ;
• le maître du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école ;
• les représentants de parents d’élèves, en nombre égal à celui des classes de l’école, élus selon les modalités fixées par arrêté du Ministre chargé de l’Éducation ;
• le Délégué Départemental de l’Éducation Nationale (DDEN), chargé de visiter l’école.
• L’Inspecteur de l’Éducation nationale peut assister de droit aux réunions.

D’autres personnes peuvent assister, avec voix consultative, aux séances du Conseil d’école pour les affaires les intéressant, et notamment les représentants chargés des activités périscolaires, pour les questions relatives à leurs activités en relation avec la vie de l’école.

Les suppléants des représentants de parents d’élèves peuvent assister aux séances du Conseil d’école sans droit de vote lorsque le titulaire est présent.

Attributions du Conseil d’école
Le Conseil d’école, sur proposition de la directrice ou du directeur de l’école :

• vote le Règlement intérieur de l’école qui est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du Conseil d’école ;
• établit le projet d’organisation pédagogique de la semaine scolaire ;
• dans le cadre de l’élaboration du Projet d’école à laquelle il est associé, donne tous avis et présente toutes suggestions sur le fonctionnement de l’école et sur toutes les questions intéressant la vie de l’école, et notamment sur :
  • les actions pédagogiques qui sont entreprises pour réaliser les objectifs nationaux du service d’enseignement ;
  • l’utilisation des moyens alloués à l’école ;
  • les conditions de bonne intégration d’enfants handicapés ;
  • les activités périscolaires ;
  • la restauration scolaire ;
  • l’hygiène scolaire ;
  • la protection et la sécurité des enfants dans le cadre scolaire et périscolaire

• statue, sur proposition des équipes pédagogiques, pour ce qui concerne la partie pédagogique du Projet d’école.

En fonction de ces éléments, le Conseil adopte le Projet d’école.
Il donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires éducatives, sportives et culturelles.
Il est consulté par le Maire sur l’utilisation de locaux scolaires en dehors des heures d’ouverture de l’école.
En outre, une information doit être donnée au sein du Conseil d’école sur :

• les principes de choix de manuels scolaires ou de matériels pédagogiques divers ;
• l’organisation des aides spécialisées.

En fin d’année scolaire, la directrice ou le directeur de l’école établit, à l’intention des membres du Conseil d’école, un bilan sur toutes les questions dont a eu à connaître le Conseil d’école, notamment sur la réalisation du projet d’école et sur les suites qui ont été données aux avis qu’il a formulés.
Par ailleurs, le Conseil d’école est informé des conditions dans lesquelles les enseignants organisent les rencontres avec les parents de leurs élèves et notamment la réunion de rentrée.

Le Conseil d’école établit son Règlement intérieur, et notamment les modalités des délibérations.

Fonctionnement du Conseil d’école

Le Conseil d’école est constitué pour une année et siège valablement jusqu’à l’intervention du renouvellement de ses membres.
Le Conseil d’école se réunit au moins une fois par trimestre et obligatoirement dans les quinze jours suivant la proclamation des résultats des élections. La directrice ou le directeur d’école arrête l’ordre du jour selon les propositions qui lui sont adressées par les membres du Conseil d’école.